Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVELTWAY Machine
Messieurs SANCIER Bernard

Numéro de dépôt :
15889
Date de dépôt :
13/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SVELTWAY Machine

Déposée le 13 novembre 1981 par Messieurs SANCIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVELTWAY Machine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs SANCIER Bernard domicilié(e) 3 allée de St-Cyran - 78460 CHEVREUSE. PRIOU Michel, 1, rue Porte dorée, Levis St Nom, 78320 LE MESNIL SAINT-DENIS - France.

La marque SVELTWAY Machine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SVELTWAY Machine est expirée depuis le 13 novembre 1991.

Messieurs SANCIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : JESTH , BODYTONIC


Messieurs SANCIER Bernard - 3 allée de St-Cyran - 78460 CHEVREUSE. PRIOU Michel, 1, rue Porte dorée, Levis St Nom, 78320 LE MESNIL SAINT-DENIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

APPAREILS ELECTRIQUES, MEDICAUX ET ESTHETIQUES.De stimulation et gymnastique musculaire, utilisant un courant électriquede basse et moyenne fréquence. Produits cosmétiques et de parfumerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].